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COSTA DANIEL

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Siren512 342 031Entrepreneur individuel67150 DaubensandCréée le 17 février 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COSTA DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 février 2009 sous le numéro SIREN 512 342 031. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 RUE Principale, 67150 Daubensand. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6831Z.

Fiche d'identité de COSTA DANIEL

Dénomination
COSTA DANIEL
SIREN
512 342 031
SIRET (siège)
512 342 031 00022
N° TVA intracommunautaire
FR92512342031Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 512 342 031
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
17 février 2009
Siège social
13 RUE Principale, 67150, Daubensand
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de COSTA DANIEL

Agent commercial indépendant en immobilier

Finances de COSTA DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COSTA DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COSTA DANIEL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 67150 DaubensandSiègeActif

    512 342 031 00022 · ouvert le 25 septembre 2025 · NAF 6831Z

  • 67230 DIEBOLSHEIMSiègeActif

    512 342 031 00014 · ouvert le 17 février 2009 · NAF 6831Z

Documents juridiques de COSTA DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COSTA DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COSTA DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COSTA DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSTA DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COSTA DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COSTA DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 février 2009

Questions fréquentes sur COSTA DANIEL

Quel est le numéro SIREN de COSTA DANIEL ?

Le numéro SIREN de COSTA DANIEL est 512 342 031. Le SIRET de son siège social est 512 342 031 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92512342031.

Où se situe le siège social de COSTA DANIEL ?

Le siège social de COSTA DANIEL est situé 13 RUE Principale, 67150 Daubensand.

COSTA DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, COSTA DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 février 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COSTA DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSTA DANIEL.

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