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COSTA DOMITILLE

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Siren404 821 886Entrepreneur individuel81600 MONTANSCréée le 01 janvier 1991

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Enregistré sous le numéro SIREN 404 821 886, COSTA DOMITILLE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1991. Son siège social est situé St Martin, 81600 Montans. COSTA DOMITILLE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de COSTA DOMITILLE

Dénomination
COSTA DOMITILLE
SIREN
404 821 886
SIRET (siège)
404 821 886 00011
N° TVA intracommunautaire
FR62404821886Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 821 886
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
ST MARTIN, 81600, MONTANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COSTA DOMITILLE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de COSTA DOMITILLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 81600 MONTANSSiègeActif

    404 821 886 00011 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0111Z

Conformité de COSTA DOMITILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSTA DOMITILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COSTA DOMITILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de COSTA DOMITILLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur COSTA DOMITILLE

Quel est le numéro SIREN de COSTA DOMITILLE ?

Le numéro SIREN de COSTA DOMITILLE est 404 821 886. Le SIRET de son siège social est 404 821 886 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62404821886.

Où se situe le siège social de COSTA DOMITILLE ?

Le siège social de COSTA DOMITILLE est situé St Martin, 81600 Montans.

COSTA DOMITILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, COSTA DOMITILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COSTA DOMITILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSTA DOMITILLE.

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