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COSTA PASCAL

Active
Siren532 986 452Entrepreneur individuel21230 ARNAY-LE DUCCréée le 01 décembre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COSTA PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 2010, identifié par le SIREN 532 986 452. Elle est domiciliée Sur l Etang Neuf Hameaux Arnay le Duc, 21230 Arnay-le Duc. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de COSTA PASCAL

Dénomination
COSTA PASCAL
SIREN
532 986 452
SIRET (siège)
532 986 452 00029
N° TVA intracommunautaire
FR19532986452Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 532 986 452
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 décembre 2010
Siège social
SUR L ETANG NEUF HAMEAUX ARNAY LE DUC, 21230, ARNAY-LE DUC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COSTA PASCAL

Location de logements

Finances de COSTA PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COSTA PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COSTA PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21230 ARNAY-LE DUCSiègeActif

    532 986 452 00029 · ouvert le 30 mars 2012 · NAF 6820A

Documents juridiques de COSTA PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COSTA PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COSTA PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COSTA PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSTA PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COSTA PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COSTA PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2010

Questions fréquentes sur COSTA PASCAL

Quel est le numéro SIREN de COSTA PASCAL ?

Le numéro SIREN de COSTA PASCAL est 532 986 452. Le SIRET de son siège social est 532 986 452 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19532986452.

Où se situe le siège social de COSTA PASCAL ?

Le siège social de COSTA PASCAL est situé Sur l Etang Neuf Hameaux Arnay le Duc, 21230 Arnay-le Duc.

COSTA PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, COSTA PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COSTA PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSTA PASCAL.

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