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COSTEDOAT

Active
Siren384 141 776SAS40320 PUYOL-CAZALETCréée le 24 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions16 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 384 141 776, COSTEDOAT est une SAS créée le 24 janvier 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve à Puyol-Cazalet (40320). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0147Z. JEROME COSTEDOAT exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de COSTEDOAT

Dénomination
COSTEDOAT
SIREN
384 141 776
SIRET (siège)
384 141 776 00011
N° TVA intracommunautaire
FR59384141776Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 141 776
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
15 000 €
Code NAF / APE
0147Z
Date de création
24 janvier 1992
Siège social
, 40320, PUYOL-CAZALET
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de COSTEDOAT

ELEVAGE DE VOLAILLES

Finances de COSTEDOAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COSTEDOAT

JC

JEROME COSTEDOAT

Président de SAS

En poste depuis février 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 février 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de COSTEDOAT

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 40320 PUYOL-CAZALETSiègeActif

    384 141 776 00011 · ouvert le 01 octobre 1991 · NAF 0147Z

  • 40320 ARBOUCAVEActif

    384 141 776 00029 · ouvert le 03 septembre 2019 · NAF 0147Z

Documents juridiques de COSTEDOAT

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du 30 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 04 février 2016

  • Acte

Dépôt du 22 février 2010

  • Acte

Dépôt du 22 février 2010

  • Acte

Dépôt du 22 février 2010

  • Acte

Dépôt du 30 avril 2002

  • Acte

Comptes annuels de COSTEDOAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COSTEDOAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COSTEDOAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSTEDOAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

16 décisions de justice publiées en open data mentionnent COSTEDOAT. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de COSTEDOAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COSTEDOAT

11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mont-de-marsan

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mont-de-marsan

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mont-de-marsan

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mont-de-marsan

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mont-de-marsan

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mont-de-marsan

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MT-DE-MARSAN

    Président : COSTEDOAT Jérôme

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MT-DE-MARSAN

    Gérant : COSTEDOAT Jérôme

  10. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN

    Gérant : COSTEDOAT Jean-Luc Gérant : COSTEDOAT Jérôme

  11. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN

    Gérant(e) : COSTEDOAT Jean-Luc Gérant(e) : COSTEDOAT Marcelle né(e) PEYRUCAT Gérant(e) : COSTEDOAT Jérôme

  1. création

    Date d'effet : 24 janvier 1992

Questions fréquentes sur COSTEDOAT

Quel est le numéro SIREN de COSTEDOAT ?

Le numéro SIREN de COSTEDOAT est 384 141 776. Le SIRET de son siège social est 384 141 776 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59384141776.

Qui dirige COSTEDOAT ?

COSTEDOAT est dirigée par JEROME COSTEDOAT, président de sas.

Où se situe le siège social de COSTEDOAT ?

Le siège social de COSTEDOAT est situé 40320 Puyol-Cazalet.

COSTEDOAT est-elle toujours en activité ?

Oui, COSTEDOAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COSTEDOAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSTEDOAT.

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