COSTES FRANCIS
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
COSTES FRANCIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1992 sous le numéro SIREN 407 970 979. Elle est domiciliée La Baronie, 12330 Mouret. Elle exerce une activité de élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z).
Fiche d'identité de COSTES FRANCIS
INSEE- Dénomination
- COSTES FRANCIS
- SIREN
- 407 970 979
- SIRET (siège)
- 407 970 979 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR26407970979Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 407 970 979
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 01 janvier 1992
- Siège social
- LA BARONIE, 12330, MOURET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COSTES FRANCIS
Elevage de vaches laitières,Culture de fruits à pépins et à noyau,Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de COSTES FRANCIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12330 MOURETSiègeActif
407 970 979 00016 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0141Z
Conformité de COSTES FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSTES FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COSTES FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COSTES FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1992
Questions fréquentes sur COSTES FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de COSTES FRANCIS ?
Le numéro SIREN de COSTES FRANCIS est 407 970 979. Le SIRET de son siège social est 407 970 979 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26407970979.
Où se situe le siège social de COSTES FRANCIS ?
Le siège social de COSTES FRANCIS est situé La Baronie, 12330 Mouret.
COSTES FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, COSTES FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COSTES FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSTES FRANCIS.
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