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Costes Pascal

Active
Siren985 376 904Entrepreneur individuel09120 Saint-Félix-de-RieutordCréée le 20 mars 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Costes Pascal est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 mars 2024 sous le numéro SIREN 985 376 904. Elle est domiciliée 13 RUE le Peyrou, 09120 Saint-Félix-de-Rieutord. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z. Elle est dirigée par Jean-Louis Costes, personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.

Fiche d'identité de Costes Pascal

Dénomination
Costes Pascal
SIREN
985 376 904
SIRET (siège)
985 376 904 00019
N° TVA intracommunautaire
FR46985376904Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 985 376 904
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
20 mars 2024
Siège social
13 RUE le Peyrou, 09120, Saint-Félix-de-Rieutord
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Costes Pascal

Vigne, Prairie, Céréales, Elevage

Finances de Costes Pascal

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Costes Pascal

JC

Jean-Louis Costes

Personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement

Depuis la création (20 mars 2024) · 2 ans

Établissements de Costes Pascal

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 09120 Saint-Félix-de-RieutordSiègeActif

    985 376 904 00019 · ouvert le 29 janvier 2024 · NAF 0121Z

Documents juridiques de Costes Pascal

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Costes Pascal

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Costes Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Costes Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Costes Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Costes Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Costes Pascal

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 mars 2024

Questions fréquentes sur Costes Pascal

Quel est le numéro SIREN de Costes Pascal ?

Le numéro SIREN de Costes Pascal est 985 376 904. Le SIRET de son siège social est 985 376 904 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46985376904.

Qui dirige Costes Pascal ?

Costes Pascal est dirigée par Jean-Louis Costes, personne ayant le pouvoir d’engager l’établissement.

Où se situe le siège social de Costes Pascal ?

Le siège social de Costes Pascal est situé 13 RUE le Peyrou, 09120 Saint-Félix-de-Rieutord.

Costes Pascal est-elle toujours en activité ?

Oui, Costes Pascal est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mars 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Costes Pascal est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Costes Pascal.

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