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COSYHOME

Active
Siren817 859 093SAS14880 COLLEVILLE-MONTGOMERYCréée le 19 janvier 2016

4110A · Promotion immobilière de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
1,0 k€

COSYHOME est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 janvier 2016, identifiée par le SIREN 817 859 093. Son siège social est situé 1 IMP DU BOIS RUE DU CAPRICE Rue du Caprice, 14880 Colleville-Montgomery. Elle exerce une activité de promotion immobilière de logements (code NAF 4110A). Elle est dirigée par Arthur FRANQUET, président de sas.

Fiche d'identité de COSYHOME

Dénomination
COSYHOME
SIREN
817 859 093
SIRET (siège)
817 859 093 00038
N° TVA intracommunautaire
FR24817859093Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 817 859 093
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4110A - Promotion immobilière de logements
Date de création
19 janvier 2016
Siège social
1 IMP DU BOIS RUE DU CAPRICE Rue du Caprice, 14880, COLLEVILLE-MONTGOMERY
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de COSYHOME

Achat, vente de tout bien immobilier, opérations de lotissements, de constructions, rénovations, promotions immobilières, marchand de biens. Prise à bail, location ou autrement des immeubles acquis.

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Finances de COSYHOME

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de COSYHOME

AF

Arthur FRANQUET

Président de SAS

En poste depuis novembre 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 02 novembre 2025

Anciens dirigeants (1)

JF

Jean-Baptiste, William FRANQUET

Président · de janvier 2016 à novembre 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de COSYHOME

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 14880 COLLEVILLE-MONTGOMERYSiègeActif

    817 859 093 00038 · ouvert le 12 janvier 2016 · NAF 4110A

  • 14150 OUISTREHAMFermé

    817 859 093 00012 · ouvert le 12 janvier 2016 · NAF 6820B

  • 14150 OUISTREHAMFermé

    817 859 093 00020 · ouvert le 01 septembre 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de COSYHOME

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 octobre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 24 octobre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 24 octobre 2025

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 24 août 2022

  • Acte

Dépôt du 21 juillet 2022

  • Acte

Dépôt du 21 février 2022

  • Acte

Dépôt du 03 octobre 2017

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 2016

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 2016

  • Acte

Conformité de COSYHOME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COSYHOME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant COSYHOME n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de COSYHOME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de COSYHOME

9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de caen

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

    Président : FRANQUET Arthur, Baptiste, Pierre

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de caen

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de caen

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

    Président : FRANQUET Jean-Baptiste, William

  6. Modifications diversesAvis rectificatif
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : FRANQUET Jean-Baptiste, William

  7. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : FRANQUET Jean-Baptiste, William

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : FRANQUET Jean-Baptiste, William

  9. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-01-19 · Début d'activité : 2016-01-12

  1. création

    Date d'effet : 19 janvier 2016

Questions fréquentes sur COSYHOME

Quel est le numéro SIREN de COSYHOME ?

Le numéro SIREN de COSYHOME est 817 859 093. Le SIRET de son siège social est 817 859 093 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24817859093.

Qui dirige COSYHOME ?

COSYHOME est dirigée par Arthur FRANQUET, président de sas.

Où se situe le siège social de COSYHOME ?

Le siège social de COSYHOME est situé 1 IMP DU BOIS RUE DU CAPRICE Rue du Caprice, 14880 Colleville-Montgomery.

COSYHOME est-elle toujours en activité ?

Oui, COSYHOME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COSYHOME est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COSYHOME.

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