COT CHARLES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
COT CHARLES est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 mars 1995 sous le numéro SIREN 400 325 965. Le siège social de l'entreprise se trouve LE BOURG Sylvanès, 12360 Sylvanès. Son activité principale relève du code NAF 4932Z.
Fiche d'identité de COT CHARLES
INSEE- Dénomination
- COT CHARLES
- SIREN
- 400 325 965
- SIRET (siège)
- 400 325 965 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR52400325965Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 400 325 965
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4932Z
- Date de création
- 30 mars 1995
- Siège social
- LE BOURG Sylvanès, 12360, Sylvanès
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COT CHARLES
1/ Taxi, vente de souvenirs et de produits du terroir, alimentation générale, 2/ Transport public routier de personnes à titre accessoire à l'aide d'un seul véhicule (à compter du 02/11/2011)
Finances de COT CHARLES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COT CHARLES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de COT CHARLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12360 SylvanèsSiègeActif
400 325 965 00012 · ouvert le 02 avril 1995 · NAF 5520Z
Documents juridiques de COT CHARLES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de COT CHARLES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COT CHARLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COT CHARLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COT CHARLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COT CHARLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COT CHARLES
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 30 mars 1995
Questions fréquentes sur COT CHARLES
Quel est le numéro SIREN de COT CHARLES ?
Le numéro SIREN de COT CHARLES est 400 325 965. Le SIRET de son siège social est 400 325 965 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52400325965.
Où se situe le siège social de COT CHARLES ?
Le siège social de COT CHARLES est situé LE BOURG Sylvanès, 12360 Sylvanès.
COT CHARLES est-elle toujours en activité ?
Oui, COT CHARLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mars 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COT CHARLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COT CHARLES.
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