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COT'S

Active
Siren921 031 167SAS45400 FLEURY-LES-AUBRAISCréée le 03 novembre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 921 031 167, COT'S est une SAS créée le 3 novembre 2022. Son siège social est situé 1 Pl Rivierre Casalis, 45400 Fleury-les-Aubrais. Son activité principale relève du code NAF 5610A. MORGAN BOURGEOIS exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de COT'S

Dénomination
COT'S
SIREN
921 031 167
SIRET (siège)
921 031 167 00023
N° TVA intracommunautaire
FR13921031167Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 921 031 167
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 janvier 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
5610A
Date de création
03 novembre 2022
Siège social
1 PL RIVIERRE CASALIS, 45400, FLEURY-LES-AUBRAIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de COT'S

L'exploitation et la gestion d'un fonds de commerce de brasserie, restaurant, bar avec licence IV, snack, vente de plats et boissons à emporter, discothèque, boite de nuit, bar de nuit

Finances de COT'S

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COT'S

MB

MORGAN BOURGEOIS

Président de SAS

Depuis la création (03 novembre 2022) · 3 ans

SB

STEPHANE BOURGEOIS

Directeur général

En poste depuis juin 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 juin 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de COT'S

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 45400 FLEURY-LES-AUBRAISSiègeActif

    921 031 167 00023 · ouvert le 03 avril 2023 · NAF 5610A

  • 45650 SAINT-JEAN-LE-BLANCFermé

    921 031 167 00015 · ouvert le 26 octobre 2022 · NAF 7010Z

Documents juridiques de COT'S

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 juin 2024

  • Acte

Dépôt du 20 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 03 novembre 2022

  • Acte

Comptes annuels de COT'S

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COT'S. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COT'S

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COT'S. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant COT'S n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de COT'S n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COT'S

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

    nomination du Directeur général : Bourgeois, Stéphane René Marcel

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

  5. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2022-11-03

  1. création

    Date d'effet : 03 novembre 2022

Marques déposées par COT'S

COT'S est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • Le Cot's RESTAURANT

    N° 4986771 · Déposée le 29 août 2023 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classe 43 · valable jusqu’au 29 août 2033

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur COT'S

Quel est le numéro SIREN de COT'S ?

Le numéro SIREN de COT'S est 921 031 167. Le SIRET de son siège social est 921 031 167 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13921031167.

Qui dirige COT'S ?

COT'S est dirigée par MORGAN BOURGEOIS, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de COT'S ?

Le siège social de COT'S est situé 1 Pl Rivierre Casalis, 45400 Fleury-les-Aubrais.

COT'S est-elle toujours en activité ?

Oui, COT'S est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 novembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COT'S est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COT'S.

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