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COTA MODA

Active
Siren834 297 871SARL93320 LES PAVILLONS-SOUS-BOISCréée le 03 janvier 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

COTA MODA est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 janvier 2018, identifiée par le SIREN 834 297 871. Elle est domiciliée 8 bd Roy, 93320 Les Pavillons-sous-Bois. Son activité principale relève du code NAF 4642Z. La direction est assurée par CHAOUKI TIBA en qualité de gérant.

Fiche d'identité de COTA MODA

Dénomination
COTA MODA
SIREN
834 297 871
SIRET (siège)
834 297 871 00016
N° TVA intracommunautaire
FR06834297871Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 834 297 871
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
4642Z
Date de création
03 janvier 2018
Siège social
8 BD ROY, 93320, LES PAVILLONS-SOUS-BOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COTA MODA

Vente au détail et en gros d'habillement et d'articles chaussant et toutes autres prestations liées directement ou indirectement à l'activité principale.

Finances de COTA MODA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COTA MODA

CT

CHAOUKI TIBA

Gérant

Depuis la création (03 janvier 2018) · 8 ans

Établissements de COTA MODA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 93320 LES PAVILLONS-SOUS-BOISSiègeActif

    834 297 871 00016 · ouvert le 03 janvier 2018 · NAF 4642Z

Documents juridiques de COTA MODA

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 mars 2019

  • Acte

Dépôt du 03 janvier 2018

  • Acte

Comptes annuels de COTA MODA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COTA MODA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COTA MODA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COTA MODA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant COTA MODA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de COTA MODA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COTA MODA

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

  4. RadiationsAvis d’annulation
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

  5. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

  1. création

    Date d'effet : 03 janvier 2018

Questions fréquentes sur COTA MODA

Quel est le numéro SIREN de COTA MODA ?

Le numéro SIREN de COTA MODA est 834 297 871. Le SIRET de son siège social est 834 297 871 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06834297871.

Qui dirige COTA MODA ?

COTA MODA est dirigée par CHAOUKI TIBA, gérant.

Où se situe le siège social de COTA MODA ?

Le siège social de COTA MODA est situé 8 bd Roy, 93320 Les Pavillons-sous-Bois.

COTA MODA est-elle toujours en activité ?

Oui, COTA MODA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 janvier 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COTA MODA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COTA MODA.

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