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COTARD MICHEL

Active
Siren391 258 662Entrepreneur individuel17260 VILLARS-EN-PONSCréée le 26 février 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 391 258 662, COTARD MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 26 février 1993. Son siège social est situé Ld la Chade, 17260 Villars-en-Pons. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de COTARD MICHEL

Dénomination
COTARD MICHEL
SIREN
391 258 662
SIRET (siège)
391 258 662 00017
N° TVA intracommunautaire
FR47391258662Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 258 662
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 février 1993
Siège social
LD LA CHADE, 17260, VILLARS-EN-PONS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COTARD MICHEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Finances de COTARD MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COTARD MICHEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de COTARD MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 17260 VILLARS-EN-PONSSiègeFermé

    391 258 662 00017 · ouvert le 26 février 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de COTARD MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COTARD MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COTARD MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COTARD MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COTARD MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COTARD MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COTARD MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 février 1993

Questions fréquentes sur COTARD MICHEL

Quel est le numéro SIREN de COTARD MICHEL ?

Le numéro SIREN de COTARD MICHEL est 391 258 662. Le SIRET de son siège social est 391 258 662 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47391258662.

Où se situe le siège social de COTARD MICHEL ?

Le siège social de COTARD MICHEL est situé Ld la Chade, 17260 Villars-en-Pons.

COTARD MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, COTARD MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 février 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COTARD MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COTARD MICHEL.

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