CheckersProcédures

COTARD PASCAL

Active
Siren353 836 513100014310 AMAYE-SUR-SEULLESCréée le 01 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COTARD PASCAL est une 1000 immatriculée le 1er janvier 1990 sous le numéro SIREN 353 836 513. Son siège social est situé à Amaye-sur-Seulles (14310). L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de COTARD PASCAL

Dénomination
COTARD PASCAL
SIREN
353 836 513
SIRET (siège)
353 836 513 00013
N° TVA intracommunautaire
FR42353836513Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 836 513
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
14310, AMAYE-SUR-SEULLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COTARD PASCAL

Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de COTARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COTARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COTARD PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14310 AMAYE-SUR-SEULLESSiègeActif

    353 836 513 00013 · ouvert le 31 décembre 1987 · NAF 6820B

Documents juridiques de COTARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COTARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COTARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COTARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COTARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COTARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COTARD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur COTARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de COTARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de COTARD PASCAL est 353 836 513. Le SIRET de son siège social est 353 836 513 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42353836513.

Où se situe le siège social de COTARD PASCAL ?

Le siège social de COTARD PASCAL est situé 14310 Amaye-sur-Seulles.

COTARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, COTARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COTARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COTARD PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Entreprises à Amaye-sur-Seulles

Toutes les entreprises à Amaye-sur-Seulles