COTASSON PASCALE

Active

Siren494 930 209Entrepreneur individuel66500 TAURINYACréée le 01 mars 2007

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

COTASSON PASCALE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 2007, identifié par le SIREN 494 930 209. Son siège social est situé 17 Carrer Oratori, 66500 Taurinya. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8690F.

Fiche d'identité de COTASSON PASCALE

INSEE

Dénomination: COTASSON PASCALE
SIREN: 494 930 209
SIRET (siège): 494 930 209 00023
N° TVA intracommunautaire: FR96494930209Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 494 930 209
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8690F
Date de création: 01 mars 2007
Siège social: 17 CARRER ORATORI, 66500, TAURINYA
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de COTASSON PASCALE

Activités de santé humaine non classées ailleurs

Finances de COTASSON PASCALE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COTASSON PASCALE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COTASSON PASCALE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

66500 TAURINYASiègeActif
494 930 209 00023 · ouvert le 01 décembre 2011 · NAF 8690F
66500 RIA-SIRACHFermé
494 930 209 00015 · ouvert le 01 mars 2007 · NAF 9003B

Documents juridiques de COTASSON PASCALE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COTASSON PASCALE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COTASSON PASCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COTASSON PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COTASSON PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COTASSON PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COTASSON PASCALE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 01 mars 2007

Questions fréquentes sur COTASSON PASCALE

Quel est le numéro SIREN de COTASSON PASCALE ?

Le numéro SIREN de COTASSON PASCALE est 494 930 209. Le SIRET de son siège social est 494 930 209 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96494930209.

Où se situe le siège social de COTASSON PASCALE ?

Le siège social de COTASSON PASCALE est situé 17 Carrer Oratori, 66500 Taurinya.