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COTE CIEL

Active
Siren902 731 017Société civile38100 GRENOBLECréée le 01 septembre 2021

4110D · Supports juridiques de programmes

Documents
Capital social
1,0 k€

COTE CIEL est une société civile immatriculée le 1er septembre 2021 sous le numéro SIREN 902 731 017. Le siège social de l'entreprise se trouve 44 av Marcelin Berthelot, 38100 Grenoble. Elle exerce une activité de supports juridiques de programmes (code NAF 4110D). GRENOBLE HABITAT exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de COTE CIEL

Dénomination
COTE CIEL
SIREN
902 731 017
SIRET (siège)
902 731 017 00015
N° TVA intracommunautaire
FR11902731017Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 902 731 017
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4110D - Supports juridiques de programmes
Date de création
01 septembre 2021
Siège social
44 AV MARCELIN BERTHELOT, 38100, GRENOBLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COTE CIEL

Achat d'un terrain à Pont de Claix Zac des minotiers, construction et vente de logements, parkings et locaux commerciaux.

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Finances de COTE CIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de COTE CIEL

G

GRENOBLE HABITAT

Autre

Depuis la création (01 septembre 2021) · 5 ans

I

ISERE HABITAT

Autre

Depuis la création (01 septembre 2021) · 5 ans

Établissements de COTE CIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38100 GRENOBLESiègeActif

    902 731 017 00015 · ouvert le 29 juin 2021 · NAF 4110D

Documents juridiques de COTE CIEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 septembre 2021

  • Acte

Conformité de COTE CIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COTE CIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant COTE CIEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de COTE CIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de COTE CIEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-06-29

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2021

Questions fréquentes sur COTE CIEL

Quel est le numéro SIREN de COTE CIEL ?

Le numéro SIREN de COTE CIEL est 902 731 017. Le SIRET de son siège social est 902 731 017 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11902731017.

Qui dirige COTE CIEL ?

COTE CIEL est dirigée par GRENOBLE HABITAT, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de COTE CIEL ?

Le siège social de COTE CIEL est situé 44 av Marcelin Berthelot, 38100 Grenoble.

COTE CIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, COTE CIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COTE CIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COTE CIEL.