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COTE DANIEL

Active
Siren400 243 598Entrepreneur individuel42740 LA TERRASSE-SUR-DORLAYCréée le 07 février 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COTE DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 février 1995 sous le numéro SIREN 400 243 598. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Avaize, 42740 La Terrasse-sur-Dorlay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de COTE DANIEL

Dénomination
COTE DANIEL
SIREN
400 243 598
SIRET (siège)
400 243 598 00010
N° TVA intracommunautaire
FR10400243598Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 243 598
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 février 1995
Siège social
LD AVAIZE, 42740, LA TERRASSE-SUR-DORLAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COTE DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de COTE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COTE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COTE DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42740 LA TERRASSE-SUR-DORLAYSiègeActif

    400 243 598 00010 · ouvert le 07 février 1995 · NAF 6820B

Documents juridiques de COTE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COTE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COTE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COTE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COTE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COTE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COTE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 février 1995

Questions fréquentes sur COTE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de COTE DANIEL ?

Le numéro SIREN de COTE DANIEL est 400 243 598. Le SIRET de son siège social est 400 243 598 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10400243598.

Où se situe le siège social de COTE DANIEL ?

Le siège social de COTE DANIEL est situé Ld Avaize, 42740 La Terrasse-sur-Dorlay.

COTE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, COTE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 février 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COTE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COTE DANIEL.

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