COTE DESIGN II
Active7410Z · Activités spécialisées de design
- Capital social
- 2,0 k€
COTE DESIGN II est une SAS immatriculée le 17 janvier 2012 sous le numéro SIREN 538 439 837. Son siège social est situé 4 rue Gambetta, 06560 Valbonne. Son activité principale est activités spécialisées de design (code NAF 7410Z). La direction est assurée par BRIGITTE DAVIAUD en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de COTE DESIGN II
INSEE- Dénomination
- COTE DESIGN II
- SIREN
- 538 439 837
- SIRET (siège)
- 538 439 837 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR57538439837Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 439 837
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 7410Z - Activités spécialisées de design
- Date de création
- 17 janvier 2012
- Siège social
- 4 RUE GAMBETTA, 06560, VALBONNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de COTE DESIGN II
Conception étude et réalisation d'aménagement d'intérieur, agencement, achat et vente d'objets mobiliers, de décoration et artistique.
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Finances de COTE DESIGN II
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COTE DESIGN II
INSEEÉtablissements de COTE DESIGN II
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 06560 VALBONNESiègeActif
538 439 837 00021 · ouvert le 01 décembre 2011 · NAF 7410Z
- 06560 VALBONNEFermé
538 439 837 00013 · ouvert le 01 décembre 2011 · NAF 7410Z
Documents juridiques de COTE DESIGN II
INPIConformité de COTE DESIGN II
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COTE DESIGN II. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne COTE DESIGN II. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Construction
Décision du 06 janvier 2026 · N° 23/02516
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de COTE DESIGN II n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COTE DESIGN II
BODACC12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de grasse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de grasse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de grasse
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Greffe du Tribunal de Commerce de grasse
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
- création
Date d'effet : 17 janvier 2012
Questions fréquentes sur COTE DESIGN II
Quel est le numéro SIREN de COTE DESIGN II ?
Le numéro SIREN de COTE DESIGN II est 538 439 837. Le SIRET de son siège social est 538 439 837 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57538439837.
Qui dirige COTE DESIGN II ?
COTE DESIGN II est dirigée par BRIGITTE DAVIAUD, président de sas.
Où se situe le siège social de COTE DESIGN II ?
Le siège social de COTE DESIGN II est situé 4 rue Gambetta, 06560 Valbonne.
COTE DESIGN II est-elle toujours en activité ?
Oui, COTE DESIGN II est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COTE DESIGN II est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COTE DESIGN II.
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