COTE MER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 8,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 438 180 010, COTE MER est une SARL créée le 18 juin 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 441 rue Marechal Gallieni C/o Global Service, 83600 Frejus. L'entreprise déclare le code NAF 7721Z comme activité principale. Elle est dirigée par YVAN GOMBERT, gérant.
Fiche d'identité de COTE MER
INSEE- Dénomination
- COTE MER
- SIREN
- 438 180 010
- SIRET (siège)
- 438 180 010 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR19438180010Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 180 010
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 7721Z
- Date de création
- 18 juin 2001
- Siège social
- 441 RUE MARECHAL GALLIENI C/O GLOBAL SERVICE, 83600, FREJUS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de COTE MER
Location de bateaux avec skipper excursions enmer et sur terre avec hébergement en villa transport public routier de personnes en activité accessoire limitée à un seul véhicule
Finances de COTE MER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COTE MER
INSEEÉtablissements de COTE MER
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 83600 FREJUSSiègeActif
438 180 010 00011 · ouvert le 12 juin 2001 · NAF 7721Z
- 83370 FREJUSFermé
438 180 010 00029 · ouvert le 01 avril 2008 · NAF 7721Z
Documents juridiques de COTE MER
INPIComptes annuels de COTE MER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COTE MER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COTE MER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COTE MER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent COTE MER. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5e chambre civile
Décision du 21 janvier 2025 · N° 20/03009
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e chambre civile
Décision du 20 avril 2023 · N° 20/04398
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 11
Décision du 10 janvier 2023 · N° 20/01131
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de COTE MER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COTE MER
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 18 juin 2001
Questions fréquentes sur COTE MER
Quel est le numéro SIREN de COTE MER ?
Le numéro SIREN de COTE MER est 438 180 010. Le SIRET de son siège social est 438 180 010 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19438180010.
Qui dirige COTE MER ?
COTE MER est dirigée par YVAN GOMBERT, gérant.
Où se situe le siège social de COTE MER ?
Le siège social de COTE MER est situé 441 rue Marechal Gallieni C/o Global Service, 83600 Frejus.
COTE MER est-elle toujours en activité ?
Oui, COTE MER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COTE MER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COTE MER.
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