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COTE PLAN

Active
Siren494 618 374SARL72000 LE MANSCréée le 02 mars 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

COTE PLAN est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 mars 2007, identifiée par le SIREN 494 618 374. Elle est domiciliée 3 av Rene Laennec, 72000 Le Mans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z. STEPHANIE GUITTIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de COTE PLAN

Dénomination
COTE PLAN
SIREN
494 618 374
SIRET (siège)
494 618 374 00016
N° TVA intracommunautaire
FR59494618374Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 618 374
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
02 mars 2007
Siège social
3 AV RENE LAENNEC, 72000, LE MANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COTE PLAN

AMENAGEMENT INTERIEUR/DECORATION

Finances de COTE PLAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COTE PLAN

SG

STEPHANIE GUITTIER

Gérant

Depuis la création (02 mars 2007) · 19 ans

Établissements de COTE PLAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 72000 LE MANSSiègeActif

    494 618 374 00016 · ouvert le 05 mars 2007 · NAF 7111Z

Documents juridiques de COTE PLAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 mars 2007

  • Acte

Comptes annuels de COTE PLAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COTE PLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COTE PLAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COTE PLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant COTE PLAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de COTE PLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COTE PLAN

19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques du mans

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques du mans

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques du mans

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce du mans

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce du mans

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

  1. création

    Date d'effet : 02 mars 2007

Questions fréquentes sur COTE PLAN

Quel est le numéro SIREN de COTE PLAN ?

Le numéro SIREN de COTE PLAN est 494 618 374. Le SIRET de son siège social est 494 618 374 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59494618374.

Qui dirige COTE PLAN ?

COTE PLAN est dirigée par STEPHANIE GUITTIER, gérant.

Où se situe le siège social de COTE PLAN ?

Le siège social de COTE PLAN est situé 3 av Rene Laennec, 72000 Le Mans.

COTE PLAN est-elle toujours en activité ?

Oui, COTE PLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mars 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COTE PLAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COTE PLAN.

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