COTE PROVENCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
COTE PROVENCE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 2001, identifiée par le SIREN 434 810 990. Le siège social de l'entreprise se trouve 544 Les Grandes Taillades Nord 544 Che du Pont de Bois, 84250 Le Thor. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5520Z.
Fiche d'identité de COTE PROVENCE
INSEE- Dénomination
- COTE PROVENCE
- SIREN
- 434 810 990
- SIRET (siège)
- 434 810 990 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR68434810990Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 810 990
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 5520Z
- Date de création
- 01 février 2001
- Siège social
- 544 LES GRANDES TAILLADES NORD 544 CHE DU PONT DE BOIS, 84250, LE THOR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de COTE PROVENCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COTE PROVENCE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de COTE PROVENCE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 84250 LE THORSiègeFermé
434 810 990 00011 · ouvert le 01 février 2001 · NAF 5520Z
Documents juridiques de COTE PROVENCE
INPIComptes annuels de COTE PROVENCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COTE PROVENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COTE PROVENCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COTE PROVENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent COTE PROVENCE. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour d'appel, chambre 1-1
Décision du 19 mai 2026 · N° 21/14598
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 23 octobre 2025 · N° 21/04988
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de COTE PROVENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COTE PROVENCE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
- création
Date d'effet : 01 février 2001
Questions fréquentes sur COTE PROVENCE
Quel est le numéro SIREN de COTE PROVENCE ?
Le numéro SIREN de COTE PROVENCE est 434 810 990. Le SIRET de son siège social est 434 810 990 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68434810990.
Où se situe le siège social de COTE PROVENCE ?
Le siège social de COTE PROVENCE est situé 544 Les Grandes Taillades Nord 544 Che du Pont de Bois, 84250 Le Thor.
COTE PROVENCE est-elle toujours en activité ?
Oui, COTE PROVENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COTE PROVENCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COTE PROVENCE.
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