COTE SAVEURS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 4,0 k€
- Effectif
- Non publié
COTE SAVEURS est une SARL immatriculée le 19 juillet 2006 sous le numéro SIREN 491 095 501. Elle est domiciliée 33 RUE 33 Rue du Petit Baville, 91530 Saint-Chéron. L'entreprise déclare le code NAF 4781Z comme activité principale. La direction est assurée par BERNARD DAGUENET en qualité de gérant.
Fiche d'identité de COTE SAVEURS
INSEE- Dénomination
- COTE SAVEURS
- SIREN
- 491 095 501
- SIRET (siège)
- 491 095 501 00038
- N° TVA intracommunautaire
- FR75491095501Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 095 501
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 4 000 €
- Code NAF / APE
- 4781Z
- Date de création
- 19 juillet 2006
- Siège social
- 33 RUE 33 Rue du Petit Baville , 91530, Saint-Chéron
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de COTE SAVEURS
Vente de produits régionaux et artisanaux sur éventails et marchés ; Organisation de salons et foire ; Vente de produits régionaux, vins fins, art de la table, sandwichs et boisson en boutique.
Finances de COTE SAVEURS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COTE SAVEURS
INSEEÉtablissements de COTE SAVEURS
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 91530 Saint-ChéronSiègeActif
491 095 501 00038 · ouvert le 01 août 2006 · NAF 4781Z
- 91200 ATHIS-MONSFermé
491 095 501 00012 · ouvert le 20 juin 2006 · NAF 741J
- 91190 GIF-SUR-YVETTEFermé
491 095 501 00020 · ouvert le 01 août 2006 · NAF 4781Z
Documents juridiques de COTE SAVEURS
INPIComptes annuels de COTE SAVEURS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COTE SAVEURS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COTE SAVEURS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COTE SAVEURS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne COTE SAVEURS. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 11 juin 2024 · N° 21/01837
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de COTE SAVEURS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COTE SAVEURS
BODACC19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'evry
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'evry
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'evry
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'evry
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'evry
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
- création
Date d'effet : 19 juillet 2006
Questions fréquentes sur COTE SAVEURS
Quel est le numéro SIREN de COTE SAVEURS ?
Le numéro SIREN de COTE SAVEURS est 491 095 501. Le SIRET de son siège social est 491 095 501 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75491095501.
Qui dirige COTE SAVEURS ?
COTE SAVEURS est dirigée par BERNARD DAGUENET, gérant.
Où se situe le siège social de COTE SAVEURS ?
Le siège social de COTE SAVEURS est situé 33 RUE 33 Rue du Petit Baville, 91530 Saint-Chéron.
COTE SAVEURS est-elle toujours en activité ?
Oui, COTE SAVEURS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COTE SAVEURS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COTE SAVEURS.
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