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COTE VINS ET SAVEURS

Active
Siren429 893 142SAS25000 BESANCONCréée le 28 mai 2021

4729Z · Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé

Documents
Capital social
70,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 429 893 142, COTE VINS ET SAVEURS est une SAS créée le 28 mai 2021. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 B rue Proudhon, 25000 Besancon. Elle exerce une activité de autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé (code NAF 4729Z). Elle est dirigée par JEAN-PASCAL PEQUIGNOT, président de sas.

Fiche d'identité de COTE VINS ET SAVEURS

Dénomination
COTE VINS ET SAVEURS
SIREN
429 893 142
SIRET (siège)
429 893 142 00035
N° TVA intracommunautaire
FR30429893142Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 429 893 142
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 août 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
70 000 €
Code NAF / APE
4729Z - Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé
Date de création
28 mai 2021
Siège social
9 B RUE PROUDHON, 25000, BESANCON
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de COTE VINS ET SAVEURS

Négoce café chocolats produits alimentaires boissons alcoolisées et non alcoolisées

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Finances de COTE VINS ET SAVEURS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de COTE VINS ET SAVEURS

JP

JEAN-PASCAL PEQUIGNOT

Président de SAS

Depuis la création (28 mai 2021) · 5 ans

Établissements de COTE VINS ET SAVEURS

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    429 893 142 00035 · ouvert le 23 avril 2021 · NAF 4729Z

  • 25000 BESANCONActif

    429 893 142 00043 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 5210B

  • 25120 MAICHEFermé

    429 893 142 00019 · ouvert le 15 mars 2000 · NAF 4639B

  • 25120 MAICHEFermé

    429 893 142 00027 · ouvert le 15 mars 2000 · NAF 4729Z

Documents juridiques de COTE VINS ET SAVEURS

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 décembre 2021

  • Acte

Dépôt du 15 novembre 2021

  • Acte

Dépôt du 28 mai 2021

  • Acte

Dépôt du 15 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du 05 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 21 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 21 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 17 mai 2006

  • Acte

Dépôt du 24 décembre 2002

  • Acte

Dépôt du 29 janvier 2002

  • Acte

Dépôt du 27 mars 2000

  • Acte

Conformité de COTE VINS ET SAVEURS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COTE VINS ET SAVEURS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant COTE VINS ET SAVEURS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de COTE VINS ET SAVEURS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de COTE VINS ET SAVEURS

18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  15. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD

  1. création

    Date d'effet : 28 mai 2021

Questions fréquentes sur COTE VINS ET SAVEURS

Quel est le numéro SIREN de COTE VINS ET SAVEURS ?

Le numéro SIREN de COTE VINS ET SAVEURS est 429 893 142. Le SIRET de son siège social est 429 893 142 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30429893142.

Qui dirige COTE VINS ET SAVEURS ?

COTE VINS ET SAVEURS est dirigée par JEAN-PASCAL PEQUIGNOT, président de sas.

Où se situe le siège social de COTE VINS ET SAVEURS ?

Le siège social de COTE VINS ET SAVEURS est situé 9 B rue Proudhon, 25000 Besancon.

COTE VINS ET SAVEURS est-elle toujours en activité ?

Oui, COTE VINS ET SAVEURS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mai 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COTE VINS ET SAVEURS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COTE VINS ET SAVEURS.