COTE VINS ET SAVEURS
Active4729Z · Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé
- Capital social
- 70,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 429 893 142, COTE VINS ET SAVEURS est une SAS créée le 28 mai 2021. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 B rue Proudhon, 25000 Besancon. Elle exerce une activité de autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé (code NAF 4729Z). Elle est dirigée par JEAN-PASCAL PEQUIGNOT, président de sas.
Fiche d'identité de COTE VINS ET SAVEURS
INSEE- Dénomination
- COTE VINS ET SAVEURS
- SIREN
- 429 893 142
- SIRET (siège)
- 429 893 142 00035
- N° TVA intracommunautaire
- FR30429893142Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 429 893 142
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 août 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 70 000 €
- Code NAF / APE
- 4729Z - Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé
- Date de création
- 28 mai 2021
- Siège social
- 9 B RUE PROUDHON, 25000, BESANCON
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de COTE VINS ET SAVEURS
Négoce café chocolats produits alimentaires boissons alcoolisées et non alcoolisées
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Finances de COTE VINS ET SAVEURS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COTE VINS ET SAVEURS
INSEEÉtablissements de COTE VINS ET SAVEURS
INSEE4 établissements, dont 2 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
429 893 142 00035 · ouvert le 23 avril 2021 · NAF 4729Z
- 25000 BESANCONActif
429 893 142 00043 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 5210B
- 25120 MAICHEFermé
429 893 142 00019 · ouvert le 15 mars 2000 · NAF 4639B
- 25120 MAICHEFermé
429 893 142 00027 · ouvert le 15 mars 2000 · NAF 4729Z
Documents juridiques de COTE VINS ET SAVEURS
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de COTE VINS ET SAVEURS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COTE VINS ET SAVEURS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant COTE VINS ET SAVEURS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de COTE VINS ET SAVEURS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COTE VINS ET SAVEURS
BODACC18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD
- création
Date d'effet : 28 mai 2021
Questions fréquentes sur COTE VINS ET SAVEURS
Quel est le numéro SIREN de COTE VINS ET SAVEURS ?
Le numéro SIREN de COTE VINS ET SAVEURS est 429 893 142. Le SIRET de son siège social est 429 893 142 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30429893142.
Qui dirige COTE VINS ET SAVEURS ?
COTE VINS ET SAVEURS est dirigée par JEAN-PASCAL PEQUIGNOT, président de sas.
Où se situe le siège social de COTE VINS ET SAVEURS ?
Le siège social de COTE VINS ET SAVEURS est situé 9 B rue Proudhon, 25000 Besancon.
COTE VINS ET SAVEURS est-elle toujours en activité ?
Oui, COTE VINS ET SAVEURS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mai 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COTE VINS ET SAVEURS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COTE VINS ET SAVEURS.
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