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cotel yann

Active
Siren995 047 370Entrepreneur individuel22950 TrégueuxCréée le 29 décembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

cotel yann est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 décembre 2025, identifié par le SIREN 995 047 370. Elle est domiciliée 30 RUE de la Lande, 22950 Trégueux. Son activité principale relève du code NAF 0149Z.

Fiche d'identité de cotel yann

Dénomination
cotel yann
SIREN
995 047 370
SIRET (siège)
995 047 370 00011
N° TVA intracommunautaire
FR05995047370Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 995 047 370
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 décembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
29 décembre 2025
Siège social
30 RUE de la Lande, 22950, Trégueux
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de cotel yann

Récolte, production, transformation et vente de produits en lien avec la ruche et le verger. Le rucher comporte ce jour 5 ruches . Le temps passé à cette activité est nettement inférieur à 150 heures. Par ailleurs à la relecture le régime fiscal déclaré comporte des erreurs que je souhaite corriger : il s'agit bien de micro BA avec remboursement de forfait agricole sans assujettissement à la TVA.

Finances de cotel yann

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de cotel yann

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de cotel yann

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 22950 TrégueuxSiègeActif

    995 047 370 00011 · ouvert le 13 décembre 2025 · NAF 0149Z

Documents juridiques de cotel yann

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de cotel yann

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour cotel yann. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de cotel yann

Aucune procédure collective n'a été publiée pour cotel yann. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de cotel yann n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de cotel yann

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 décembre 2025

Questions fréquentes sur cotel yann

Quel est le numéro SIREN de cotel yann ?

Le numéro SIREN de cotel yann est 995 047 370. Le SIRET de son siège social est 995 047 370 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05995047370.

Où se situe le siège social de cotel yann ?

Le siège social de cotel yann est situé 30 RUE de la Lande, 22950 Trégueux.

cotel yann est-elle toujours en activité ?

Oui, cotel yann est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

cotel yann est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour cotel yann.

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