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cotelle david

Active
Siren947 984 597Entrepreneur individuel56500 MOUSTOIR-AC
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

cotelle david est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 947 984 597. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 B rue de Langle, 56500 Moustoir-Ac. Son activité principale relève du code NAF 0130Z.

Fiche d'identité de cotelle david

Dénomination
cotelle david
SIREN
947 984 597
SIRET (siège)
947 984 597 00015
N° TVA intracommunautaire
FR36947984597Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 947 984 597
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0130Z
Date de création
-
Siège social
7 B RUE DE LANGLE, 56500, MOUSTOIR-AC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de cotelle david

Pépinière fruitières

Finances de cotelle david

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de cotelle david

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de cotelle david

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56500 MOUSTOIR-ACSiègeActif

    947 984 597 00015 · ouvert le 01 février 2023 · NAF 0130Z

Documents juridiques de cotelle david

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de cotelle david

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour cotelle david. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de cotelle david

Aucune procédure collective n'a été publiée pour cotelle david. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de cotelle david n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de cotelle david

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur cotelle david

Quel est le numéro SIREN de cotelle david ?

Le numéro SIREN de cotelle david est 947 984 597. Le SIRET de son siège social est 947 984 597 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36947984597.

Où se situe le siège social de cotelle david ?

Le siège social de cotelle david est situé 7 B rue de Langle, 56500 Moustoir-Ac.

cotelle david est-elle toujours en activité ?

Oui, cotelle david est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

cotelle david est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour cotelle david.

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