CheckersProcédures

COTES & PLANS

Active
Siren497 709 436SARL97438 SAINTE-MARIECréée le 25 mai 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

COTES & PLANS est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 mai 2007, identifiée par le SIREN 497 709 436. Son siège social est situé 7 rue de l’Esclave Lot la Vierge Noire, 97438 Sainte-Marie. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z. La direction est assurée par FREDERIC MAHLER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de COTES & PLANS

Dénomination
COTES & PLANS
SIREN
497 709 436
SIRET (siège)
497 709 436 00016
N° TVA intracommunautaire
FR45497709436Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 497 709 436
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 31 janvier 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
25 mai 2007
Siège social
7 RUE DE L’ESCLAVE LOT LA VIERGE NOIRE, 97438, SAINTE-MARIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COTES & PLANS

L'ETUDE ET LA REALISATION DE PLANS DE TOUT PROJET EN RAPPORT AVEC LA CONSTRUCTION METALLIQUE, CONSTRUCTION ALUMINIUM ET TOUT AUTRE RAPPORT AVEC LE BATIMENT.

Finances de COTES & PLANS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COTES & PLANS

FM

FREDERIC MAHLER

Gérant

Depuis la création (25 mai 2007) · 19 ans

Établissements de COTES & PLANS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97438 SAINTE-MARIESiègeActif

    497 709 436 00016 · ouvert le 02 mai 2007 · NAF 7111Z

Documents juridiques de COTES & PLANS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mai 2007

  • Acte

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Comptes annuels de COTES & PLANS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COTES & PLANS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COTES & PLANS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COTES & PLANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant COTES & PLANS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de COTES & PLANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COTES & PLANS

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint denis de la réunion

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint denis de la réunion

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint denis de la réunion

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE SAINT DENIS DE LA RÉUNION

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE SAINT DENIS DE LA RÉUNION

  1. création

    Date d'effet : 25 mai 2007

Questions fréquentes sur COTES & PLANS

Quel est le numéro SIREN de COTES & PLANS ?

Le numéro SIREN de COTES & PLANS est 497 709 436. Le SIRET de son siège social est 497 709 436 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45497709436.

Qui dirige COTES & PLANS ?

COTES & PLANS est dirigée par FREDERIC MAHLER, gérant.

Où se situe le siège social de COTES & PLANS ?

Le siège social de COTES & PLANS est situé 7 rue de l’Esclave Lot la Vierge Noire, 97438 Sainte-Marie.

COTES & PLANS est-elle toujours en activité ?

Oui, COTES & PLANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COTES & PLANS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COTES & PLANS.

Entreprises similaires

Même activité à Sainte-Marie

Entreprises activités d'architecture

Toutes les entreprises avec le code NAF 7111Z

Activités d'architecture à Sainte-Marie

Entreprises du même secteur à Sainte-Marie

Entreprises à Sainte-Marie

Toutes les entreprises à Sainte-Marie