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COTET STEPHANE

Active
Siren791 920 457Entrepreneur individuel38150 ASSIEUCréée le 23 octobre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COTET STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 23 octobre 2012 sous le numéro SIREN 791 920 457. Elle est domiciliée 14 rue Gasavignard, 38150 Assieu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de COTET STEPHANE

Dénomination
COTET STEPHANE
SIREN
791 920 457
SIRET (siège)
791 920 457 00011
N° TVA intracommunautaire
FR38791920457Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 920 457
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
23 octobre 2012
Siège social
14 RUE GASAVIGNARD, 38150, ASSIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COTET STEPHANE

Production d'électricité

Finances de COTET STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COTET STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COTET STEPHANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38150 ASSIEUSiègeActif

    791 920 457 00011 · ouvert le 23 octobre 2012 · NAF 3511Z

Documents juridiques de COTET STEPHANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COTET STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COTET STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COTET STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COTET STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COTET STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COTET STEPHANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 octobre 2012

Questions fréquentes sur COTET STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de COTET STEPHANE ?

Le numéro SIREN de COTET STEPHANE est 791 920 457. Le SIRET de son siège social est 791 920 457 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38791920457.

Où se situe le siège social de COTET STEPHANE ?

Le siège social de COTET STEPHANE est situé 14 rue Gasavignard, 38150 Assieu.

COTET STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, COTET STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 octobre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COTET STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COTET STEPHANE.

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