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COTILLON JEAN

Active
Siren390 946 804Entrepreneur individuel69380 CHARNAYCréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COTILLON JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1993 sous le numéro SIREN 390 946 804. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld les Verdelieres, 69380 Charnay. Son activité principale relève du code NAF 7320Z.

Fiche d'identité de COTILLON JEAN

Dénomination
COTILLON JEAN
SIREN
390 946 804
SIRET (siège)
390 946 804 00015
N° TVA intracommunautaire
FR38390946804Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 946 804
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7320Z
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
LD LES VERDELIERES, 69380, CHARNAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COTILLON JEAN

Études de marché et sondages

Finances de COTILLON JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COTILLON JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COTILLON JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69380 CHARNAYSiègeActif

    390 946 804 00015 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 7320Z

Documents juridiques de COTILLON JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COTILLON JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COTILLON JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COTILLON JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COTILLON JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COTILLON JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COTILLON JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur COTILLON JEAN

Quel est le numéro SIREN de COTILLON JEAN ?

Le numéro SIREN de COTILLON JEAN est 390 946 804. Le SIRET de son siège social est 390 946 804 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38390946804.

Où se situe le siège social de COTILLON JEAN ?

Le siège social de COTILLON JEAN est situé Ld les Verdelieres, 69380 Charnay.

COTILLON JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, COTILLON JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COTILLON JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COTILLON JEAN.

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