CheckersProcédures

cots bernard

Active
Siren423 474 717Entrepreneur individuel11260 Val-du-FabyCréée le 14 mai 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

cots bernard est un entrepreneur individuel immatriculé le 14 mai 2024 sous le numéro SIREN 423 474 717. Elle est domiciliée 1 CHE de la Decouverte, 11260 Val-du-Faby. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de cots bernard

Dénomination
cots bernard
SIREN
423 474 717
SIRET (siège)
423 474 717 00042
N° TVA intracommunautaire
FR31423474717Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 423 474 717
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
14 mai 2024
Siège social
1 CHE de la Decouverte, 11260, Val-du-Faby
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de cots bernard

artiste plasticien

Finances de cots bernard

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de cots bernard

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de cots bernard

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11260 Val-du-FabySiègeActif

    423 474 717 00042 · ouvert le 01 juin 2024 · NAF 9003A

Documents juridiques de cots bernard

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de cots bernard

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour cots bernard. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de cots bernard

Aucune procédure collective n'a été publiée pour cots bernard. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de cots bernard n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de cots bernard

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 mai 2024

Questions fréquentes sur cots bernard

Quel est le numéro SIREN de cots bernard ?

Le numéro SIREN de cots bernard est 423 474 717. Le SIRET de son siège social est 423 474 717 00042. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31423474717.

Où se situe le siège social de cots bernard ?

Le siège social de cots bernard est situé 1 CHE de la Decouverte, 11260 Val-du-Faby.

cots bernard est-elle toujours en activité ?

Oui, cots bernard est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mai 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

cots bernard est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour cots bernard.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises création artistique relevant des arts plastiques

Toutes les entreprises avec le code NAF 9003A

Entreprises à Val-du-Faby

Toutes les entreprises à Val-du-Faby