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COTS JOSIANE

Active
Siren795 097 831Entrepreneur individuel39380 CHISSEY-SUR-LOUECréée le 01 juin 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COTS JOSIANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 2010 sous le numéro SIREN 795 097 831. Son siège social est situé 12 rue des Fosses du Nord, 39380 Chissey-sur-Loue. L'entreprise déclare le code NAF 5520Z comme activité principale.

Fiche d'identité de COTS JOSIANE

Dénomination
COTS JOSIANE
SIREN
795 097 831
SIRET (siège)
795 097 831 00015
N° TVA intracommunautaire
FR67795097831Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 795 097 831
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5520Z
Date de création
01 juin 2010
Siège social
12 RUE DES FOSSES DU NORD, 39380, CHISSEY-SUR-LOUE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COTS JOSIANE

Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée

Finances de COTS JOSIANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COTS JOSIANE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de COTS JOSIANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39380 CHISSEY-SUR-LOUESiègeActif

    795 097 831 00015 · ouvert le 01 juin 2010 · NAF 5520Z

Documents juridiques de COTS JOSIANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COTS JOSIANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COTS JOSIANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COTS JOSIANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COTS JOSIANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COTS JOSIANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COTS JOSIANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2010

Questions fréquentes sur COTS JOSIANE

Quel est le numéro SIREN de COTS JOSIANE ?

Le numéro SIREN de COTS JOSIANE est 795 097 831. Le SIRET de son siège social est 795 097 831 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67795097831.

Où se situe le siège social de COTS JOSIANE ?

Le siège social de COTS JOSIANE est situé 12 rue des Fosses du Nord, 39380 Chissey-sur-Loue.

COTS JOSIANE est-elle toujours en activité ?

Oui, COTS JOSIANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COTS JOSIANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COTS JOSIANE.

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