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COTT TOM

Active
Siren491 646 733Entrepreneur individuel77144 MONTEVRAINCréée le 22 novembre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 491 646 733, COTT TOM est un entrepreneur individuel créé le 22 novembre 2005. Elle est domiciliée av du Bois de Loselet residence du Parc, 77144 Montevrain. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de COTT TOM

Dénomination
COTT TOM
SIREN
491 646 733
SIRET (siège)
491 646 733 00015
N° TVA intracommunautaire
FR18491646733Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 646 733
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
22 novembre 2005
Siège social
AV DU BOIS DE LOSELET RESIDENCE DU PARC, 77144, MONTEVRAIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COTT TOM

Location de logements

Finances de COTT TOM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COTT TOM

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COTT TOM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77144 MONTEVRAINSiègeActif

    491 646 733 00015 · ouvert le 22 novembre 2005 · NAF 6820A

Documents juridiques de COTT TOM

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COTT TOM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COTT TOM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COTT TOM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COTT TOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COTT TOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COTT TOM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 novembre 2005

Questions fréquentes sur COTT TOM

Quel est le numéro SIREN de COTT TOM ?

Le numéro SIREN de COTT TOM est 491 646 733. Le SIRET de son siège social est 491 646 733 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18491646733.

Où se situe le siège social de COTT TOM ?

Le siège social de COTT TOM est situé av du Bois de Loselet residence du Parc, 77144 Montevrain.

COTT TOM est-elle toujours en activité ?

Oui, COTT TOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COTT TOM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COTT TOM.

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