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COTTA CLAUDE

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Siren407 640 432Entrepreneur individuel83660 CARNOULESCréée le 31 décembre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 407 640 432, COTTA CLAUDE est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1993. Son siège social est situé Pl Jean Jaures, 83660 Carnoules. L'entreprise déclare le code NAF 0130Z comme activité principale.

Fiche d'identité de COTTA CLAUDE

Dénomination
COTTA CLAUDE
SIREN
407 640 432
SIRET (siège)
407 640 432 00016
N° TVA intracommunautaire
FR16407640432Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 640 432
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0130Z
Date de création
31 décembre 1993
Siège social
PL JEAN JAURES, 83660, CARNOULES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COTTA CLAUDE

Reproduction de plantes

Finances de COTTA CLAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COTTA CLAUDE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COTTA CLAUDE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83660 CARNOULESSiègeFermé

    407 640 432 00016 · ouvert le 31 décembre 1993 · NAF 0130Z

Documents juridiques de COTTA CLAUDE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COTTA CLAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COTTA CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COTTA CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COTTA CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COTTA CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COTTA CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1993

Questions fréquentes sur COTTA CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de COTTA CLAUDE ?

Le numéro SIREN de COTTA CLAUDE est 407 640 432. Le SIRET de son siège social est 407 640 432 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16407640432.

Où se situe le siège social de COTTA CLAUDE ?

Le siège social de COTTA CLAUDE est situé Pl Jean Jaures, 83660 Carnoules.

COTTA CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, COTTA CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COTTA CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COTTA CLAUDE.

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