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COTTA Clément

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Siren990 959 504Entrepreneur individuel29500 Ergué-GabéricCréée le 08 septembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COTTA Clément est un entrepreneur individuel immatriculé le 8 septembre 2025 sous le numéro SIREN 990 959 504. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 RUE de Kerangueo, 29500 Ergué-Gabéric. Son activité principale relève du code NAF 8211Z.

Fiche d'identité de COTTA Clément

Dénomination
COTTA Clément
SIREN
990 959 504
SIRET (siège)
990 959 504 00012
N° TVA intracommunautaire
FR20990959504Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 959 504
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 08 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8211Z
Date de création
08 septembre 2025
Siège social
18 RUE de Kerangueo, 29500, Ergué-Gabéric
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COTTA Clément

Prestations de soutien administratif aux entreprises : gestion de documents, suivi administratif courant, aide à la préparation et organisation des tâches administratives.

Finances de COTTA Clément

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COTTA Clément

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COTTA Clément

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 29500 Ergué-GabéricSiègeActif

    990 959 504 00012 · ouvert le 04 septembre 2025 · NAF 8211Z

Documents juridiques de COTTA Clément

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 septembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de COTTA Clément

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COTTA Clément. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COTTA Clément

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COTTA Clément. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COTTA Clément n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COTTA Clément

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 septembre 2025

Questions fréquentes sur COTTA Clément

Quel est le numéro SIREN de COTTA Clément ?

Le numéro SIREN de COTTA Clément est 990 959 504. Le SIRET de son siège social est 990 959 504 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20990959504.

Où se situe le siège social de COTTA Clément ?

Le siège social de COTTA Clément est situé 18 RUE de Kerangueo, 29500 Ergué-Gabéric.

COTTA Clément est-elle toujours en activité ?

Oui, COTTA Clément est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COTTA Clément est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COTTA Clément.

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