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COTTA DANIEL

Active
Siren519 245 955Entrepreneur individuel75020 PARISCréée le 01 janvier 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COTTA DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2010, identifié par le SIREN 519 245 955. Elle est domiciliée 65 bd Davout, 75020 Paris. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de COTTA DANIEL

Dénomination
COTTA DANIEL
SIREN
519 245 955
SIRET (siège)
519 245 955 00017
N° TVA intracommunautaire
FR36519245955Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 519 245 955
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 janvier 2010
Siège social
65 BD DAVOUT, 75020, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COTTA DANIEL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de COTTA DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COTTA DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COTTA DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75020 PARISSiègeActif

    519 245 955 00017 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 9003A

Documents juridiques de COTTA DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COTTA DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COTTA DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COTTA DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COTTA DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COTTA DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COTTA DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2010

Questions fréquentes sur COTTA DANIEL

Quel est le numéro SIREN de COTTA DANIEL ?

Le numéro SIREN de COTTA DANIEL est 519 245 955. Le SIRET de son siège social est 519 245 955 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36519245955.

Où se situe le siège social de COTTA DANIEL ?

Le siège social de COTTA DANIEL est situé 65 bd Davout, 75020 Paris.

COTTA DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, COTTA DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COTTA DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COTTA DANIEL.

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