COTTA FRANCIS
ActiveCOTTA FRANCIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1971 sous le numéro SIREN 429 046 691. Le siège social de l'entreprise se trouve Mrc Lafayette Empt 165 A 168, 83000 Toulon. Son activité principale relève du code NAF 522A.
Fiche d'identité de COTTA FRANCIS
INSEE- Dénomination
- COTTA FRANCIS
- SIREN
- 429 046 691
- SIRET (siège)
- 429 046 691 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR40429046691Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 429 046 691
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 522A
- Date de création
- 01 octobre 1971
- Siège social
- MRC LAFAYETTE EMPT 165 A 168, 83000, TOULON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COTTA FRANCIS
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Établissements de COTTA FRANCIS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 83000 TOULONSiègeFermé
429 046 691 00011 · ouvert le 01 octobre 1971 · NAF 522A
Conformité de COTTA FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COTTA FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COTTA FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COTTA FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1971
Questions fréquentes sur COTTA FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de COTTA FRANCIS ?
Le numéro SIREN de COTTA FRANCIS est 429 046 691. Le SIRET de son siège social est 429 046 691 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40429046691.
Où se situe le siège social de COTTA FRANCIS ?
Le siège social de COTTA FRANCIS est situé Mrc Lafayette Empt 165 A 168, 83000 Toulon.
COTTA FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, COTTA FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1971. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COTTA FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COTTA FRANCIS.
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