COTTAIS YVES
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Enregistré sous le numéro SIREN 410 845 499, COTTAIS YVES est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1982. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Chesnot, 35550 Bruc-sur-Aff. COTTAIS YVES relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de COTTAIS YVES
INSEE- Dénomination
- COTTAIS YVES
- SIREN
- 410 845 499
- SIRET (siège)
- 410 845 499 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR92410845499Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 410 845 499
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 31 décembre 1982
- Siège social
- LE CHESNOT, 35550, BRUC-SUR-AFF
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COTTAIS YVES
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de COTTAIS YVES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 35550 BRUC-SUR-AFFSiègeActif
410 845 499 00012 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0111Z
Conformité de COTTAIS YVES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COTTAIS YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COTTAIS YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COTTAIS YVES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1982
Questions fréquentes sur COTTAIS YVES
Quel est le numéro SIREN de COTTAIS YVES ?
Le numéro SIREN de COTTAIS YVES est 410 845 499. Le SIRET de son siège social est 410 845 499 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92410845499.
Où se situe le siège social de COTTAIS YVES ?
Le siège social de COTTAIS YVES est situé Le Chesnot, 35550 Bruc-sur-Aff.
COTTAIS YVES est-elle toujours en activité ?
Oui, COTTAIS YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COTTAIS YVES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COTTAIS YVES.
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