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Cottard Damien

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Siren982 688 533Entrepreneur individuel76360 BarentinCréée le 02 janvier 2024

3821Z · Traitement et élimination des déchets non dangereux

Cottard Damien est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 janvier 2024 sous le numéro SIREN 982 688 533. Elle est domiciliée 1 SQ Georges Fayard, 76360 Barentin. Cottard Damien relève du secteur traitement et élimination des déchets non dangereux (code NAF 3821Z).

Fiche d'identité de Cottard Damien

Dénomination
Cottard Damien
SIREN
982 688 533
SIRET (siège)
982 688 533 00016
N° TVA intracommunautaire
FR95982688533Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 982 688 533
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3821Z - Traitement et élimination des déchets non dangereux
Date de création
02 janvier 2024
Siège social
1 SQ Georges Fayard, 76360, Barentin
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Cottard Damien

Services en environnement - recyclage de déchets verts

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Établissements de Cottard Damien

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76360 BarentinSiègeActif

    982 688 533 00016 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 3821Z

Conformité de Cottard Damien

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Cottard Damien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Cottard Damien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de Cottard Damien

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-01-02 · Début d'activité : 2024-01-01

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 2024

Questions fréquentes sur Cottard Damien

Quel est le numéro SIREN de Cottard Damien ?

Le numéro SIREN de Cottard Damien est 982 688 533. Le SIRET de son siège social est 982 688 533 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95982688533.

Où se situe le siège social de Cottard Damien ?

Le siège social de Cottard Damien est situé 1 SQ Georges Fayard, 76360 Barentin.

Cottard Damien est-elle toujours en activité ?

Oui, Cottard Damien est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Cottard Damien est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Cottard Damien.