Cottard Damien
Active3821Z · Traitement et élimination des déchets non dangereux
Cottard Damien est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 janvier 2024 sous le numéro SIREN 982 688 533. Elle est domiciliée 1 SQ Georges Fayard, 76360 Barentin. Cottard Damien relève du secteur traitement et élimination des déchets non dangereux (code NAF 3821Z).
Fiche d'identité de Cottard Damien
INSEE- Dénomination
- Cottard Damien
- SIREN
- 982 688 533
- SIRET (siège)
- 982 688 533 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR95982688533Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 982 688 533
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3821Z - Traitement et élimination des déchets non dangereux
- Date de création
- 02 janvier 2024
- Siège social
- 1 SQ Georges Fayard, 76360, Barentin
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de Cottard Damien
Services en environnement - recyclage de déchets verts
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Établissements de Cottard Damien
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76360 BarentinSiègeActif
982 688 533 00016 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 3821Z
Conformité de Cottard Damien
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Cottard Damien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de Cottard Damien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de Cottard Damien
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-01-02 · Début d'activité : 2024-01-01
- création
Date d'effet : 02 janvier 2024
Questions fréquentes sur Cottard Damien
Quel est le numéro SIREN de Cottard Damien ?
Le numéro SIREN de Cottard Damien est 982 688 533. Le SIRET de son siège social est 982 688 533 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95982688533.
Où se situe le siège social de Cottard Damien ?
Le siège social de Cottard Damien est situé 1 SQ Georges Fayard, 76360 Barentin.
Cottard Damien est-elle toujours en activité ?
Oui, Cottard Damien est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Cottard Damien est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Cottard Damien.
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