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COTTARD EMILE

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Siren381 411 990Entrepreneur individuel76690 CLAVILLE-MOTTEVILLECréée le 22 mars 1991

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

COTTARD EMILE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 mars 1991, identifié par le SIREN 381 411 990. Elle est domiciliée à Claville-Motteville (76690). Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de COTTARD EMILE

Dénomination
COTTARD EMILE
SIREN
381 411 990
SIRET (siège)
381 411 990 00017
N° TVA intracommunautaire
FR23381411990Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 411 990
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
22 mars 1991
Siège social
76690, CLAVILLE-MOTTEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COTTARD EMILE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de COTTARD EMILE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76690 CLAVILLE-MOTTEVILLESiègeActif

    381 411 990 00017 · ouvert le 22 mars 1991 · NAF 0111Z

Conformité de COTTARD EMILE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COTTARD EMILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COTTARD EMILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de COTTARD EMILE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 mars 1991

Questions fréquentes sur COTTARD EMILE

Quel est le numéro SIREN de COTTARD EMILE ?

Le numéro SIREN de COTTARD EMILE est 381 411 990. Le SIRET de son siège social est 381 411 990 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23381411990.

Où se situe le siège social de COTTARD EMILE ?

Le siège social de COTTARD EMILE est situé à Claville-Motteville (76690).

COTTARD EMILE est-elle toujours en activité ?

Oui, COTTARD EMILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mars 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COTTARD EMILE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COTTARD EMILE.