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COTTAT RAPHAEL

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Siren428 906 366Entrepreneur individuel18260 LE NOYERCréée le 13 janvier 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COTTAT RAPHAEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 janvier 2000 sous le numéro SIREN 428 906 366. Son siège social est situé Ld les Veves, 18260 Le Noyer. L'entreprise déclare le code NAF 4334Z comme activité principale.

Fiche d'identité de COTTAT RAPHAEL

Dénomination
COTTAT RAPHAEL
SIREN
428 906 366
SIRET (siège)
428 906 366 00011
N° TVA intracommunautaire
FR45428906366Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 906 366
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
13 janvier 2000
Siège social
LD LES VEVES, 18260, LE NOYER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COTTAT RAPHAEL

PEINTURE

Finances de COTTAT RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COTTAT RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COTTAT RAPHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 18260 LE NOYERSiègeActif

    428 906 366 00011 · ouvert le 03 janvier 2000 · NAF 4334Z

Documents juridiques de COTTAT RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COTTAT RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COTTAT RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COTTAT RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COTTAT RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COTTAT RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COTTAT RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 janvier 2000

Questions fréquentes sur COTTAT RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de COTTAT RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de COTTAT RAPHAEL est 428 906 366. Le SIRET de son siège social est 428 906 366 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45428906366.

Où se situe le siège social de COTTAT RAPHAEL ?

Le siège social de COTTAT RAPHAEL est situé Ld les Veves, 18260 Le Noyer.

COTTAT RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, COTTAT RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COTTAT RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COTTAT RAPHAEL.

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