COTTAVE JEAN-JACQUES
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
Enregistré sous le numéro SIREN 514 886 456, COTTAVE JEAN-JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 30 juillet 2009. Son siège social est situé Le Clos des Gentons, 38570 Theys. Son activité principale est élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de COTTAVE JEAN-JACQUES
INSEE- Dénomination
- COTTAVE JEAN-JACQUES
- SIREN
- 514 886 456
- SIRET (siège)
- 514 886 456 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR49514886456Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 514 886 456
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 30 juillet 2009
- Siège social
- LE CLOS DES GENTONS, 38570, THEYS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COTTAVE JEAN-JACQUES
Élevage d'autres animaux
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Établissements de COTTAVE JEAN-JACQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38570 THEYSSiègeActif
514 886 456 00029 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 0149Z
Conformité de COTTAVE JEAN-JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COTTAVE JEAN-JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COTTAVE JEAN-JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COTTAVE JEAN-JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 juillet 2009
Questions fréquentes sur COTTAVE JEAN-JACQUES
Quel est le numéro SIREN de COTTAVE JEAN-JACQUES ?
Le numéro SIREN de COTTAVE JEAN-JACQUES est 514 886 456. Le SIRET de son siège social est 514 886 456 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49514886456.
Où se situe le siège social de COTTAVE JEAN-JACQUES ?
Le siège social de COTTAVE JEAN-JACQUES est situé Le Clos des Gentons, 38570 Theys.
COTTAVE JEAN-JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, COTTAVE JEAN-JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COTTAVE JEAN-JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COTTAVE JEAN-JACQUES.
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