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COTTAZ Denis

Active
Siren948 816 822Entrepreneur individuel89560 Courson-les-Carrières
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COTTAZ Denis est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 948 816 822. Son siège social est situé 2 RUE de Beauvais LES HATES, 89560 Courson-les-Carrières. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de COTTAZ Denis

Dénomination
COTTAZ Denis
SIREN
948 816 822
SIRET (siège)
948 816 822 00019
N° TVA intracommunautaire
FR28948816822Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 948 816 822
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
-
Siège social
2 RUE de Beauvais LES HATES, 89560, Courson-les-Carrières
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COTTAZ Denis

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE

Finances de COTTAZ Denis

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COTTAZ Denis

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COTTAZ Denis

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89560 Courson-les-CarrièresSiègeActif

    948 816 822 00019 · ouvert le 20 octobre 2022 · NAF 3511Z

Documents juridiques de COTTAZ Denis

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COTTAZ Denis

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COTTAZ Denis. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COTTAZ Denis

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COTTAZ Denis. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COTTAZ Denis n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COTTAZ Denis

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur COTTAZ Denis

Quel est le numéro SIREN de COTTAZ Denis ?

Le numéro SIREN de COTTAZ Denis est 948 816 822. Le SIRET de son siège social est 948 816 822 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28948816822.

Où se situe le siège social de COTTAZ Denis ?

Le siège social de COTTAZ Denis est situé 2 RUE de Beauvais LES HATES, 89560 Courson-les-Carrières.

COTTAZ Denis est-elle toujours en activité ?

Oui, COTTAZ Denis est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COTTAZ Denis est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COTTAZ Denis.

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