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COTTAZ MAURICE

Active
Siren409 366 721Entrepreneur individuel38510 SAINT-SORLIN-DE-MORESTELCréée le 31 décembre 1980

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

COTTAZ MAURICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1980, identifié par le SIREN 409 366 721. Le siège social de l'entreprise se trouve La Planche, 38510 Saint-Sorlin-de-Morestel. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de COTTAZ MAURICE

Dénomination
COTTAZ MAURICE
SIREN
409 366 721
SIRET (siège)
409 366 721 00010
N° TVA intracommunautaire
FR53409366721Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 366 721
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
31 décembre 1980
Siège social
LA PLANCHE, 38510, SAINT-SORLIN-DE-MORESTEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COTTAZ MAURICE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de COTTAZ MAURICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38510 SAINT-SORLIN-DE-MORESTELSiègeActif

    409 366 721 00010 · ouvert le 31 décembre 1980 · NAF 0111Z

Conformité de COTTAZ MAURICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COTTAZ MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COTTAZ MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de COTTAZ MAURICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1980

Questions fréquentes sur COTTAZ MAURICE

Quel est le numéro SIREN de COTTAZ MAURICE ?

Le numéro SIREN de COTTAZ MAURICE est 409 366 721. Le SIRET de son siège social est 409 366 721 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53409366721.

Où se situe le siège social de COTTAZ MAURICE ?

Le siège social de COTTAZ MAURICE est situé La Planche, 38510 Saint-Sorlin-de-Morestel.

COTTAZ MAURICE est-elle toujours en activité ?

Oui, COTTAZ MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COTTAZ MAURICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COTTAZ MAURICE.

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