COTTE ANDRE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
COTTE ANDRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 1983 sous le numéro SIREN 412 684 813. Le siège social de l'entreprise se trouve La Rivoire, 38890 Vignieu. Son activité principale relève du code NAF 0150Z.
Fiche d'identité de COTTE ANDRE
INSEE- Dénomination
- COTTE ANDRE
- SIREN
- 412 684 813
- SIRET (siège)
- 412 684 813 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR92412684813Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 684 813
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0150Z
- Date de création
- 01 décembre 1983
- Siège social
- LA RIVOIRE, 38890, VIGNIEU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COTTE ANDRE
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de COTTE ANDRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COTTE ANDRE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de COTTE ANDRE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38890 VIGNIEUSiègeActif
412 684 813 00014 · ouvert le 01 décembre 1983 · NAF 0150Z
Documents juridiques de COTTE ANDRE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de COTTE ANDRE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COTTE ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COTTE ANDRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COTTE ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COTTE ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COTTE ANDRE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 1983
Questions fréquentes sur COTTE ANDRE
Quel est le numéro SIREN de COTTE ANDRE ?
Le numéro SIREN de COTTE ANDRE est 412 684 813. Le SIRET de son siège social est 412 684 813 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92412684813.
Où se situe le siège social de COTTE ANDRE ?
Le siège social de COTTE ANDRE est situé La Rivoire, 38890 Vignieu.
COTTE ANDRE est-elle toujours en activité ?
Oui, COTTE ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COTTE ANDRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COTTE ANDRE.