COTTE BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
COTTE BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 mars 2001 sous le numéro SIREN 434 856 555. Elle est domiciliée 86 rue de la residence Vosves, 77190 Dammarie-les-Lys. L'entreprise déclare le code NAF 4322A comme activité principale.
Fiche d'identité de COTTE BERNARD
INSEE- Dénomination
- COTTE BERNARD
- SIREN
- 434 856 555
- SIRET (siège)
- 434 856 555 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR90434856555Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 856 555
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4322A
- Date de création
- 02 mars 2001
- Siège social
- 86 RUE DE LA RESIDENCE VOSVES, 77190, DAMMARIE-LES-LYS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COTTE BERNARD
PLOMBERIE CHAUFFAGE
Finances de COTTE BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COTTE BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de COTTE BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 77190 DAMMARIE-LES-LYSSiègeActif
434 856 555 00017 · ouvert le 12 mars 2001 · NAF 4322A
Documents juridiques de COTTE BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de COTTE BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COTTE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COTTE BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COTTE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COTTE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COTTE BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 mars 2001
Questions fréquentes sur COTTE BERNARD
Quel est le numéro SIREN de COTTE BERNARD ?
Le numéro SIREN de COTTE BERNARD est 434 856 555. Le SIRET de son siège social est 434 856 555 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90434856555.
Où se situe le siège social de COTTE BERNARD ?
Le siège social de COTTE BERNARD est situé 86 rue de la residence Vosves, 77190 Dammarie-les-Lys.
COTTE BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, COTTE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COTTE BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COTTE BERNARD.
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