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COTTE BRUNO

Active
Siren409 500 972Entrepreneur individuel63590 CUNLHATCréée le 11 novembre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 409 500 972, COTTE BRUNO est un entrepreneur individuel créé le 11 novembre 1995. Elle est domiciliée Vialatte, 63590 Cunlhat. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de COTTE BRUNO

Dénomination
COTTE BRUNO
SIREN
409 500 972
SIRET (siège)
409 500 972 00016
N° TVA intracommunautaire
FR62409500972Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 500 972
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
11 novembre 1995
Siège social
VIALATTE, 63590, CUNLHAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COTTE BRUNO

Production d'énergie photovoltaïque

Finances de COTTE BRUNO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COTTE BRUNO

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COTTE BRUNO

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63590 CUNLHATSiègeActif

    409 500 972 00016 · ouvert le 15 avril 2021 · NAF 3511Z

Documents juridiques de COTTE BRUNO

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COTTE BRUNO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COTTE BRUNO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COTTE BRUNO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COTTE BRUNO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COTTE BRUNO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COTTE BRUNO

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-05-03 · Début d'activité : 2021-04-15

  1. création

    Date d'effet : 11 novembre 1995

Questions fréquentes sur COTTE BRUNO

Quel est le numéro SIREN de COTTE BRUNO ?

Le numéro SIREN de COTTE BRUNO est 409 500 972. Le SIRET de son siège social est 409 500 972 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62409500972.

Où se situe le siège social de COTTE BRUNO ?

Le siège social de COTTE BRUNO est situé Vialatte, 63590 Cunlhat.

COTTE BRUNO est-elle toujours en activité ?

Oui, COTTE BRUNO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 novembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COTTE BRUNO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COTTE BRUNO.

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