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COTTE Carine

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Siren791 045 941Entrepreneur individuel81640 MonestiésCréée le 03 mars 2025

2341Z · Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental

Documents

COTTE Carine est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 mars 2025, identifié par le SIREN 791 045 941. Le siège social de l'entreprise se trouve 1464 CHE de la Jouvenate, 81640 Monestiés. Elle exerce une activité de fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental (code NAF 2341Z).

Fiche d'identité de COTTE Carine

Dénomination
COTTE Carine
SIREN
791 045 941
SIRET (siège)
791 045 941 00022
N° TVA intracommunautaire
FR49791045941Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 045 941
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2341Z - Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental
Date de création
03 mars 2025
Siège social
1464 CHE de la Jouvenate, 81640, Monestiés
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de COTTE Carine

Fabrication de céramiques

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Établissements de COTTE Carine

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 81640 MonestiésSiègeActif

    791 045 941 00022 · ouvert le 01 avril 2025 · NAF 2341Z

Documents juridiques de COTTE Carine

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 février 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 18 février 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de COTTE Carine

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COTTE Carine. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COTTE Carine n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de COTTE Carine

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 mars 2025

Questions fréquentes sur COTTE Carine

Quel est le numéro SIREN de COTTE Carine ?

Le numéro SIREN de COTTE Carine est 791 045 941. Le SIRET de son siège social est 791 045 941 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49791045941.

Où se situe le siège social de COTTE Carine ?

Le siège social de COTTE Carine est situé 1464 CHE de la Jouvenate, 81640 Monestiés.

COTTE Carine est-elle toujours en activité ?

Oui, COTTE Carine est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mars 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COTTE Carine est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COTTE Carine.

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