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COTTE DANIEL

Active
Siren525 362 968Entrepreneur individuel38950 QUAIX-EN-CHARTREUSECréée le 01 janvier 2010

0149Z · Élevage d'autres animaux

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

COTTE DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2010 sous le numéro SIREN 525 362 968. Elle est domiciliée Che du Neron l Autre Cote de Vence, 38950 Quaix-en-Chartreuse. Elle exerce une activité de élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).

Fiche d'identité de COTTE DANIEL

Dénomination
COTTE DANIEL
SIREN
525 362 968
SIRET (siège)
525 362 968 00014
N° TVA intracommunautaire
FR33525362968Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 525 362 968
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
01 janvier 2010
Siège social
CHE DU NERON L AUTRE COTE DE VENCE, 38950, QUAIX-EN-CHARTREUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COTTE DANIEL

Élevage d'autres animaux

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Établissements de COTTE DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38950 QUAIX-EN-CHARTREUSESiègeActif

    525 362 968 00014 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 0149Z

Conformité de COTTE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COTTE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COTTE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de COTTE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2010

Questions fréquentes sur COTTE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de COTTE DANIEL ?

Le numéro SIREN de COTTE DANIEL est 525 362 968. Le SIRET de son siège social est 525 362 968 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33525362968.

Où se situe le siège social de COTTE DANIEL ?

Le siège social de COTTE DANIEL est situé Che du Neron l Autre Cote de Vence, 38950 Quaix-en-Chartreuse.

COTTE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, COTTE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COTTE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COTTE DANIEL.

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