COTTE GERARD
ActiveCOTTE GERARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 septembre 1993, identifié par le SIREN 395 130 156. Son siège social est situé Ld Gonardiere, 38470 Notre Dame de l'Osier. Son activité principale relève du code NAF 011A.
Fiche d'identité de COTTE GERARD
INSEE- Dénomination
- COTTE GERARD
- SIREN
- 395 130 156
- SIRET (siège)
- 395 130 156 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR40395130156Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 395 130 156
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 19 septembre 1993
- Siège social
- LD GONARDIERE, 38470, NOTRE DAME DE L'OSIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COTTE GERARD
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Établissements de COTTE GERARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 38470 NOTRE DAME DE L'OSIERSiègeFermé
395 130 156 00015 · ouvert le 19 septembre 1993 · NAF 011A
Conformité de COTTE GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COTTE GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COTTE GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COTTE GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 septembre 1993
Questions fréquentes sur COTTE GERARD
Quel est le numéro SIREN de COTTE GERARD ?
Le numéro SIREN de COTTE GERARD est 395 130 156. Le SIRET de son siège social est 395 130 156 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40395130156.
Où se situe le siège social de COTTE GERARD ?
Le siège social de COTTE GERARD est situé Ld Gonardiere, 38470 Notre Dame de l'Osier.
COTTE GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, COTTE GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 septembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COTTE GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COTTE GERARD.
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