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COTTE GERARD

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Siren395 130 156Entrepreneur individuel38470 NOTRE DAME DE L'OSIERCréée le 19 septembre 1993

COTTE GERARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 septembre 1993, identifié par le SIREN 395 130 156. Son siège social est situé Ld Gonardiere, 38470 Notre Dame de l'Osier. Son activité principale relève du code NAF 011A.

Fiche d'identité de COTTE GERARD

Dénomination
COTTE GERARD
SIREN
395 130 156
SIRET (siège)
395 130 156 00015
N° TVA intracommunautaire
FR40395130156Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 395 130 156
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
19 septembre 1993
Siège social
LD GONARDIERE, 38470, NOTRE DAME DE L'OSIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COTTE GERARD

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Établissements de COTTE GERARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 38470 NOTRE DAME DE L'OSIERSiègeFermé

    395 130 156 00015 · ouvert le 19 septembre 1993 · NAF 011A

Conformité de COTTE GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COTTE GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COTTE GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de COTTE GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 septembre 1993

Questions fréquentes sur COTTE GERARD

Quel est le numéro SIREN de COTTE GERARD ?

Le numéro SIREN de COTTE GERARD est 395 130 156. Le SIRET de son siège social est 395 130 156 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40395130156.

Où se situe le siège social de COTTE GERARD ?

Le siège social de COTTE GERARD est situé Ld Gonardiere, 38470 Notre Dame de l'Osier.

COTTE GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, COTTE GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 septembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COTTE GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COTTE GERARD.