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COTTE JACQUES

Active
Siren390 959 344Entrepreneur individuel83570 COTIGNACCréée le 01 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COTTE JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1992 sous le numéro SIREN 390 959 344. Son siège social est situé La Bauquiere, 83570 Cotignac. Son activité principale relève du code NAF 011G.

Fiche d'identité de COTTE JACQUES

Dénomination
COTTE JACQUES
SIREN
390 959 344
SIRET (siège)
390 959 344 00016
N° TVA intracommunautaire
FR22390959344Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 959 344
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011G
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
LA BAUQUIERE, 83570, COTIGNAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COTTE JACQUES

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de COTTE JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COTTE JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COTTE JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83570 COTIGNACSiègeFermé

    390 959 344 00016 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 011G

Documents juridiques de COTTE JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COTTE JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COTTE JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COTTE JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COTTE JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COTTE JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COTTE JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur COTTE JACQUES

Quel est le numéro SIREN de COTTE JACQUES ?

Le numéro SIREN de COTTE JACQUES est 390 959 344. Le SIRET de son siège social est 390 959 344 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22390959344.

Où se situe le siège social de COTTE JACQUES ?

Le siège social de COTTE JACQUES est situé La Bauquiere, 83570 Cotignac.

COTTE JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, COTTE JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COTTE JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COTTE JACQUES.

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