COTTE JOSETTE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Enregistré sous le numéro SIREN 431 044 239, COTTE JOSETTE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1990. Elle est domiciliée Olouise, 38510 Sermerieu. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de COTTE JOSETTE
INSEE- Dénomination
- COTTE JOSETTE
- SIREN
- 431 044 239
- SIRET (siège)
- 431 044 239 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR24431044239Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 044 239
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 1990
- Siège social
- OLOUISE, 38510, SERMERIEU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de COTTE JOSETTE
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de COTTE JOSETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38510 SERMERIEUSiègeActif
431 044 239 00017 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0111Z
Conformité de COTTE JOSETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COTTE JOSETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COTTE JOSETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de COTTE JOSETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1990
Questions fréquentes sur COTTE JOSETTE
Quel est le numéro SIREN de COTTE JOSETTE ?
Le numéro SIREN de COTTE JOSETTE est 431 044 239. Le SIRET de son siège social est 431 044 239 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24431044239.
Où se situe le siège social de COTTE JOSETTE ?
Le siège social de COTTE JOSETTE est situé Olouise, 38510 Sermerieu.
COTTE JOSETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, COTTE JOSETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COTTE JOSETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COTTE JOSETTE.
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