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COTTE JOSETTE

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Siren431 044 239Entrepreneur individuel38510 SERMERIEUCréée le 01 janvier 1990

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Enregistré sous le numéro SIREN 431 044 239, COTTE JOSETTE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1990. Elle est domiciliée Olouise, 38510 Sermerieu. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de COTTE JOSETTE

Dénomination
COTTE JOSETTE
SIREN
431 044 239
SIRET (siège)
431 044 239 00017
N° TVA intracommunautaire
FR24431044239Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 044 239
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
OLOUISE, 38510, SERMERIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COTTE JOSETTE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de COTTE JOSETTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38510 SERMERIEUSiègeActif

    431 044 239 00017 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0111Z

Conformité de COTTE JOSETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COTTE JOSETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COTTE JOSETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de COTTE JOSETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur COTTE JOSETTE

Quel est le numéro SIREN de COTTE JOSETTE ?

Le numéro SIREN de COTTE JOSETTE est 431 044 239. Le SIRET de son siège social est 431 044 239 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24431044239.

Où se situe le siège social de COTTE JOSETTE ?

Le siège social de COTTE JOSETTE est situé Olouise, 38510 Sermerieu.

COTTE JOSETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, COTTE JOSETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COTTE JOSETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COTTE JOSETTE.

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