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COTTE MICHEL

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Siren409 356 227Entrepreneur individuel38440 MEYRIEU-LES-ETANGSCréée le 01 janvier 1985

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 409 356 227, COTTE MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1985. Le siège social de l'entreprise se trouve Planissiere, 38440 Meyrieu-les-Etangs. COTTE MICHEL relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).

Fiche d'identité de COTTE MICHEL

Dénomination
COTTE MICHEL
SIREN
409 356 227
SIRET (siège)
409 356 227 00010
N° TVA intracommunautaire
FR96409356227Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 356 227
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
01 janvier 1985
Siège social
PLANISSIERE, 38440, MEYRIEU-LES-ETANGS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COTTE MICHEL

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de COTTE MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38440 MEYRIEU-LES-ETANGSSiègeActif

    409 356 227 00010 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 0142Z

Conformité de COTTE MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COTTE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COTTE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de COTTE MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1985

Questions fréquentes sur COTTE MICHEL

Quel est le numéro SIREN de COTTE MICHEL ?

Le numéro SIREN de COTTE MICHEL est 409 356 227. Le SIRET de son siège social est 409 356 227 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96409356227.

Où se situe le siège social de COTTE MICHEL ?

Le siège social de COTTE MICHEL est situé Planissiere, 38440 Meyrieu-les-Etangs.

COTTE MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, COTTE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COTTE MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COTTE MICHEL.

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