COTTE PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
COTTE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 avril 1997, identifié par le SIREN 411 876 220. Elle est domiciliée Rte d'Epinard le Tertre au Jau, 49100 Angers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7312Z.
Fiche d'identité de COTTE PASCAL
INSEE- Dénomination
- COTTE PASCAL
- SIREN
- 411 876 220
- SIRET (siège)
- 411 876 220 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR89411876220Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 876 220
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7312Z
- Date de création
- 21 avril 1997
- Siège social
- RTE D'EPINARD LE TERTRE AU JAU, 49100, ANGERS
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de COTTE PASCAL
Régie publicitaire de médias
Finances de COTTE PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de COTTE PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de COTTE PASCAL
INSEE4 établissements, dont 3 en activité.
- 49100 ANGERSSiègeActif
411 876 220 00020 · ouvert le 10 février 2000 · NAF 7312Z
- 56450 SURZURActif
411 876 220 00053 · ouvert le 15 mars 2017 · NAF 6622Z
- 44300 NANTESActif
411 876 220 00038 · ouvert le 29 août 2008 · NAF 6820A
- 56000 VANNESFermé
411 876 220 00012 · ouvert le 21 avril 1997 · NAF 511R
Documents juridiques de COTTE PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de COTTE PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COTTE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de COTTE PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour COTTE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de COTTE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de COTTE PASCAL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-03-15 · Début d'activité : 2017-03-15
- création
Date d'effet : 21 avril 1997
Questions fréquentes sur COTTE PASCAL
Quel est le numéro SIREN de COTTE PASCAL ?
Le numéro SIREN de COTTE PASCAL est 411 876 220. Le SIRET de son siège social est 411 876 220 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89411876220.
Où se situe le siège social de COTTE PASCAL ?
Le siège social de COTTE PASCAL est situé Rte d'Epinard le Tertre au Jau, 49100 Angers.
COTTE PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, COTTE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 avril 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
COTTE PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COTTE PASCAL.
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